Meta face à la justice française : des éditeurs dénoncent une violation des droits d’auteur

Meta, la maison mère de Facebook et Instagram, se retrouve au cœur d’une bataille judiciaire en France. Plusieurs organisations représentant les éditeurs et les auteurs ont intenté une action en justice contre le géant américain, l’accusant d’avoir utilisé des livres protégés par le droit d’auteur pour entraîner son intelligence artificielle, sans autorisation. Le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC) ont saisi le tribunal judiciaire de Paris, dénonçant une atteinte aux droits des créateurs. Selon Vincent Montagne, président du SNE, de nombreux ouvrages publiés par leurs membres figurent dans les bases de données exploitées par Meta.

Books3 : la base de données au cœur du scandale

L’affaire prend racine dans l’usage de Books3, une immense base de données contenant près de 200 000 ouvrages, dont plusieurs en langue française. Meta a reconnu avoir eu recours à cette ressource pour perfectionner son intelligence artificielle, notamment dans le traitement du langage et la génération de contenu. Bien que l’entreprise américaine invoque le principe d’usage raisonnable pour justifier son exploitation des œuvres, les représentants des auteurs et éditeurs français contestent cette défense. Selon eux, un cadre juridique strict doit protéger les créateurs contre une utilisation non consentie de leurs écrits.

Lire aussi : Burkina Faso : De nombreux civils massacrés dans l’ouest

Les dangers pour la création littéraire et le patrimoine culturel

Christophe Hardy, président de la SGDL, insiste sur le fait que les intelligences artificielles doivent respecter la création artistique et mettre en place un système de compensation financière pour les auteurs dont les œuvres sont utilisées. François Peyrony du SNAC va plus loin en mettant en garde contre une menace plus large : l’érosion du patrimoine culturel. Avec l’évolution des IA capables de générer des textes de qualité, les créateurs risquent d’être éclipsés par des algorithmes reproduisant leur style sans reconnaissance ni rétribution.

Un combat judiciaire qui pourrait faire jurisprudence

Ce procès contre Meta pourrait bien marquer un tournant dans la protection des droits d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle. En cas de victoire des éditeurs et auteurs français, la décision du tribunal pourrait ouvrir la voie à d’autres recours judiciaires, en France comme à l’international. Dans un monde où les intelligences artificielles s’appuient sur des milliards de données pour fonctionner, l’équilibre entre innovation technologique et respect du droit d’auteur reste un défi majeur. L’issue de cette affaire pourrait donc redéfinir les règles du jeu pour les entreprises exploitant des œuvres protégées.

Rejoindre notre communauté WhatsApp pour ne rien manquer.

Rejoignez notre communauté télégramme pour ne rien manquer.